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Règlement intérieur

Règlement intérieur du Rétromobile Club Forézien

  • ARTICLE 1 : Cotisations

Pour être admis, un véhicule doit satisfaire aux conditions suivantes découlant de l’Art.1 des statuts :

  • Avoir été mis en circulation au minimum 25 ans avant la date de son admission ;

  • Etre d’un type (et non pas d’une appellation générique) dont la fabrication est arrêtée depuis plus de vingt (20) ans au jour de cette admission et présenter un intérêt en collection ;

  • Ou présenter un intérêt particulier reconnu par le Conseil d’Administration (à la majorité) ;

  • Dans tous les cas, les véhicules devront être conformes à l’origine, avec des accessoires d’époque, une couleur qui pourra être différente, mais qui devra correspondre aux teintes en cours chez le constructeur au moment de la sortie de ce même véhicule ;

  • En aucun cas, des véhicules « customisés » ne sauraient être acceptés au sein de l’association ;

  • En outre, si un membre propriétaire d’un véhicule ancien, était amené à modifier celui-ci, il devrait le faire en respectant la charte énoncée ci-dessus ;

  • Les véhicules doivent obtenir préalablement à leur admission l’agrément du C.A ou de la commission d’accréditation nommée par celui-ci.

  • ARTICLE 2 : Véhicules admis au sein du RCF

Pour être admis, un véhicule doit satisfaire aux conditions suivantes découlant de l’Art.1 des statuts :

  • Avoir été mis en circulation au minimum 25 ans avant la date de son admission ;

  • Etre d’un type (et non pas d’une appellation générique) dont la fabrication est arrêtée depuis plus de vingt (20) ans au jour de cette admission et présenter un intérêt en collection ;

  • Ou présenter un intérêt particulier reconnu par le Conseil d’Administration (à la majorité) ;

  • Dans tous les cas, les véhicules devront être conformes à l’origine, avec des accessoires d’époque, une couleur qui pourra être différente, mais qui devra correspondre aux teintes en cours chez le constructeur au moment de la sortie de ce même véhicule ;

  • En aucun cas, des véhicules « customisés » ne sauraient être acceptés au sein de l’association ;

  • En outre, si un membre propriétaire d’un véhicule ancien, était amené à modifier celui-ci, il devrait le faire en respectant la charte énoncée ci-dessus ;

  • Les véhicules doivent obtenir préalablement à leur admission l’agrément du C.A ou de la commission d’accréditation nommée par celui-ci.

  • ARTICLE 4 : Trésorerie

Le trésorier et son adjoint tiennent sous leur responsabilité, une comptabilité régulière, dans l’ordre chronologique, portant mention de toutes les opérations. La tenue de ces comptes peut adopter d’autres formes, à titre complémentaire.

La comptabilité a pour objectif d’établir la position active ou passive de l’association et de matérialiser l’engagement des fonds. A cette fin :

  • Un enregistrement des écritures (recettes et dépenses) sera effectué dans l’ordre chronologique ;

  • Un compte rendu récapitulatif trimestriel sera établi à l’attention des membres du C.A, et le bilan annuel devra être présenté à chaque A.G par le trésorier et son adjoint ;

  • Les comptes bancaires, postaux, livrets d’épargne éventuels, seront libellés au nom du Rétromobile Club Forézien exclusivement. Ils seront placés sous la responsabilité du Trésorier uniquement. Sont habilités à signer : le Président, le Trésorier, le responsable des sorties du Club et tout membre du C.A expressément autorisé par celui-ci après délibération et vote. Hors les dépenses courantes de fonctionnement, et inférieures ou égales à 500 euros, les autres dépenses ne doivent être engagées qu’avec l’accord préalable du C.A.  

En plus du bilan annuel, le Trésorier et son adjoint soumettront à l’approbation de  l’A.G le budget prévisionnel de l’année à venir.

  • ARTICLE 5 : Gouvernance

Pour être éligible au Conseil d’Administration, objet des articles 12 et 13 des statuts, un membre de l’association qui remplit les conditions doit obligatoirement être présent à l’A.G qui en décide. Si un candidat ne peut être présent, il doit formuler préalablement auprès du C.A une demande écrite de dérogation. Le C.A statue en dernier ressort.

Le Bureau du C.A pourra déléguer à ses membres la responsabilité d’un certain nombre de tâches spécifiques :

  • prises de vues photographiques;

  • relations extérieures;

  • organisations de sorties;

  • organisations d’expositions;

  • négociations d’assurances pour les membres du RCF;

  • gestion de la boutique;

  • gestion de véhicules pouvant appartenir à l’association…

Les membres du C.A responsables peuvent se faire aider par d’autres membres de l’association, mais en aucun cas ils ne peuvent déléguer leur responsabilité. S’ils ne peuvent remplir leur mission, les responsables devront en informer le C.A et/ou le président qui pourront alors les décharger de celle-ci.

Une représentation au C.A des trois sections mentionnées à l’article 9 des statuts est fortement recommandée.

  • ARTICLE 6 : Manifestations

Quand une liste précise de participants aura été établie, seuls les véhicules figurant sur cette liste pourront prendre part à la manifestation programmée.

Dans le cadre de manifestations cautionnées par le RCF, si la participation des membres ouvre droit à indemnisation par l’organisateur, l’association se réserve la possibilité de demander aux membres concernés de reverser au club 10% du montant perçu, pour rémunérer les frais de négociations et de promotions engagés par le RCF.  

  • ARTICLE 7 : Courrier statutaire

​Chaque adhérent a la possibilité de choisir de recevoir les convocations aux assemblées de l’association, soit par courrier électronique dont il accusera réception, soit par courrier postal simple. Ce choix sera révocable sur simple demande de sa part auprès du Président au minimum cinq (5) semaines avant la date de l’Assemblée.

  • ARTICLE 8 : Disposition d'ordre public

Pour le bon déroulement des activités du club, il est rappelé que s’impose à tous l’obligation du strict respect du Code de la Route. 

  • ARTICLE 9 : Révision

Le CA pourra modifier le présent règlement sur simple décision de mise à jour, lors d’une réunion.

Texte adopté par le Conseil d’Administration le 8 janvier 2013 proposé aux adhérents lors de l’Assemblée Générale du 2 février 2013

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